Déposée le 14 juin 2000 par la société CASCADES SAINTE-MARIE S. A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IMPACT M1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la société CASCADES SAINTE-MARIE S. A domicilié(e) Lieu-dit "Sainte-Marie", 77169 BOISSY LE CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 361 084 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASCADES S. A - France.
La marque IMPACT M1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPACT M1 est expirée depuis le 14 juin 2010.
CASCADES SAINTE-MARIE S. A a également déposé les autres marques suivantes : ENDOCAST
CASCADES SAINTE-MARIE S. A - Lieu-dit "Sainte-Marie", 77169 BOISSY LE CHATEL - France - SIREN 393361084
CASCADES S. A - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir :. Essuie-mains en papier.. Cartonnages.. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Matières plastiques pour l'emballage, non comprises dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles. Traitement des matériaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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